Séance du Conseil Municipal

L'ordre du jour sera le suivant :
1. Délibérations
ADMINISTRATION GÉNÉRALE
DEL2026_060 Désignation du secrétaire de séance
DEL2026_061 Approbation du PV de séance de conseil municipal du 29 juin 2026
DEL2026_062 Dispositif de formation des élus et fixation des crédits affectés
DEL2026_063 Correctif Délégation du Conseil Municipal au Maire au titre de l'article L.2122-22 du CGCT
AMÉNAGEMENT DU TERRITOIRE
DEL2026_064 Modification de droit commun du PLU — commune de teille
FINANCES :
DEL2026_065 Convention d'occupation du cabinet médical
DEL2026_066 Fixation du loyer d'un logement communal rue du haut bourg
DEL2026_067 Convention de mise à disposition du service « conseil en énergie partagée » entre TE44 et la commune
DEL2026_068 Convention de répartition des charges liées aux frais de la salle de sports CH de Cosse Brissac — année 2026
DEL2026_069 Gratuités de salle
DEL2026_070 Subvention exceptionnelle du budget COMMUNE au CCAS
2. INFORMATIONS DIVERSES
DÉCISIONS DU MAIRE AU TITRE DES DÉLÉGATIONS DU CONSEIL MUNICIPAL
QUESTIONS DIVERSES