Séance du Conseil Municipal

L'ordre du jour sera le suivant :

1- Présentation du SIVOM du secteur de Riaillé

2- Délibérations

ADMINISTRATION GENERALE :

DEL2026_072 Désignation du secrétaire de séance,

DEL2026_073 Approbation du PV de séance de conseil municipal du 08 septembre 2026.

DEL2026_074 prendre acte de la transmission du Rapport d'activité 2025 atlantique eau

DEL2026_075 prendre acte de la transmission du Rapport d'activité 2025 COMPA

DEL2026_076 prendre acte de la transmission du Rapport d'activité 2025 TE44

DEL2026_077 prendre acte de la transmission du Rapport d'activité 2025 CDG44

FINANCES :

DEL2026_078 Subvention exceptionnelle UNC 2026

DEL2026_079 Convention d'occupation du cabinet médical

DEL2026_080 Vente d'un terrain La Guibretière

DEL2026_081 Vente d'un terrain La Pilardière

DEL2026_082 Décision Budgétaire modificative #4 BUDGET COMMUNE

DEL2026_083 adhésion au contrat d'assurance des risques statutaires du Centre de Gestion de la fonction publique territoriale de Loire-Atlantique pour la période du 01/01/2027 au 31/12/2032

3- Compte-rendu des commissions

4- Décisions du maire au titre des délégations du conseil municipal

5- Questions diverses

6- prochaines dates de Conseil municipal

Prochain Conseil

• le 1er décembre 2026 à 19H00 salle du conseil municipal